Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAS SAGE
Numéro de dépôt :
1689707
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2001
Présentation de la marque PAS SAGE
Déposée le 21 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAS SAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAS SAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS SAGE est expirée depuis le 21 août 2001.
GROUPE ALMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05